Ce que ce document couvre
Ce texte vise la consultation du site public. L’usage de l’application par un club et ses membres est régi par les conditions générales, qui sont un contrat distinct.
Usage acceptable
Le site se consulte librement. Il est interdit d’en perturber le fonctionnement, d’en extraire massivement le contenu de façon automatisée, de tester sa sécurité sans autorisation écrite, ou d’usurper l’identité d’un club.
L’espace de démonstration contient des données entièrement fictives. Aucune personne réelle n’y figure, et rien de ce qui y est saisi n’a de valeur.
Exactitude et disponibilité
Les informations publiées, y compris les tarifs, sont données de bonne foi et peuvent évoluer. Seules les conditions générales en vigueur au moment de la commande engagent.
Le site peut être interrompu pour maintenance, sans garantie de disponibilité ininterrompue.
Liens vers d’autres sites
Un lien sortant ne vaut pas approbation du site visé, dont nous ne maîtrisons ni le contenu ni les pratiques.
Droit applicable
Le droit belge s’applique. Les tribunaux compétents sont ceux de l’arrondissement du siège de l’éditeur, sauf règle impérative contraire.